SCA France Valley Bourgogne Excellence I
La SCA France Valley Bourgogne Excellence I est une société levant des capitaux auprès d’investisseurs souhaitant qu’une partie de leur patrimoine soit constituée, indirectement, de vignes en Bourgogne, gérées durablement.
- Diversifiez votre patrimoine
- Profitez d'une réduction d'impôts de 18%
- Sans s'exposer à l'IFI
En contrepartie d'un risque de perte en capital et de blocage des parts.
L’avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur.
La réglementation fiscale est susceptible d’évoluer. Le fonds est ouvert aux investisseurs professionnels et non professionnels et l’investissement concerne la souscription d’actions d’un placement collectif et non d’un actif sous-jacent.
Principales caractéristiques de la SCA Bourgogne Excellence I
5 000 €
En cours
| Apport-cession |
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| Préparation à la transmission |
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| Pas d’exposition à l’IFI |
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| Réduction IR (IR-PME)* | 18% |
| Horizon de placement | Min. 10 ans |
| Classification SFDR | Article 9 |
| Objectif d'investissement durable | Environnemental et social |
| Catalogue de bouteilles de vin |
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* L'avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. La réglementation fiscale est susceptible d'évoluer.
Bon à savoir : L’investissement concerne la souscription de parts de la SCA et non de l’actif sous-jacent.
Pourquoi investir dans ce fonds ?
Diversifier son patrimoine
Un investissement dans la SCA France Valley Bourgogne Excellence pourrait présenter un intérêt pour la diversification de votre patrimoine. En effet, les fluctuations observées sur la valorisation des terres viticoles sont généralement moins marquées que sur d’autres classes d’actifs. Nous vous rappelons que les performances passées ne préjugent pas des performances futures et qu’il est important de limiter ce type d’investissement à une part réduite de votre portefeuille
Avoir un impact
Grâce à une gestion durable et certifiée des actifs, ce fonds vise à minimiser son impact environnemental.
Une première acquisition de vignes sécurisée
Une première acquisition de parcelles viticoles a été sécurisée sous promesse notariale, dans deux appellations emblématiques : Gevrey-Chambertin et Chambolle-Musigny, au cœur de la prestigieuse Côte de Nuits.
Il s’agit du domaine Laurent Ponsot, une des références de l’excellence viticole en Bourgogne, où se conjuguent savoir-faire ancestral et innovation technologique.
Dans ce cadre d’exception, Laurent Ponsot et son équipe privilégient une viticulture respectueuse de la nature, sans se limiter à des labels stricts. Inspirés par les principes de la biodynamie et de l’agroécologie, ils cultivent leurs vignes avec une approche douce et peu interventionniste. Le fruit de ce travail minutieux : des raisins d’une pureté remarquable, exempts de tout intrant chimique, exprimant avec authenticité la richesse du terroir bourguignon.
Surface acquise par la SCA (3 hectares 26 ares 73 centiares). Source : domaine Laurent Ponsot 2025
Le domaine Laurent Ponsot
Aux Ateliers Ponsot, la vinification repose sur l’équilibre entre tradition et technologie :
– Les vins blancs sont pressés verticalement, fermentés en cuves amphores, puis débourbés par gravité pour préserver toute leur pureté.
– Les rouges sont élaborés sur-mesure selon les parcelles et millésimes, avec fermentation en cuves inox tronconiques et un pigeage doux.
Sans bois neuf, avec très peu de souffre, les vins expriment avec précision l’identité de chaque terroir. Une production rare et hautement qualitative, à laquelle vous aurez un accès privilégié.
Source : domaine Laurent Ponsot 2025
Des atouts fiscaux pour les investisseurs privés de la SCA Bourgogne Excellence I
Réduire votre impôt sur le revenu
18% de réduction IR
En contrepartie du risque de perte en capital et d’une durée de blocage des parts. L'avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. La réglementation fiscale est susceptible d'évoluer.
Apport-Cession
150-0 B ter
L’investissement dans la SCA peut permettre de bénéficier du dispositif de remploi de produit de cession dans le cadre de la cession de parts d’entreprise apportées à une holding (dispositif 150-0 B ter du CGI), en contrepartie d’un risque de perte en capital.
Exonération d’IFI
100% d'exonération d'IFI
La détention des actions de France Valley
Bourgogne Excellence I n’est pas soumise à l’Impôt sur la Fortune Immobilière, sans limite de montant, en contrepartie d’un risque de perte en capital.
L'avantage fiscal dépend de la situation individuelle de chaque investisseur. La réglementation fiscale est susceptible d'évoluer.
Calculez votre fiscalité
Utilisez notre simulateur en ligne pour calculer la fiscalité dont vous pourriez bénéficier, selon votre situation.
Le terroir viticole en Bourgogne
- Une région emblématique alliant savoir-faire, histoire, terroirs d’exception, et climats classés au patrimoine mondial UNESCO
- Deux cépages emblématiques, le Pinot Noir et le Chardonnay, cultivés avec soin artisanal, expression unique, profondeur et élégance inégalées
- La région est réputée pour ses appellations et ses climats qui incarnent la notion de terroir. La Bourgogne attire amateurs et connaisseurs à la recherche d’authenticité et d’excellence
Nos engagements environnementaux, sociaux et sociétaux
Votre épargne permet le maintien des exploitants indépendants
La Société permet à des viticulteurs indépendants, soit de s’installer comme viticulteurs, soit de rester en place s’ils exploitent déjà les vignes cédées par leurs propriétaires. Elle s’est fixé un objectif de 80% des actifs dédiés à ces nouvelles installations ou à ces maintiens.
Cette action renforce le lien social et la cohésion des territoires ruraux en assurant la viabilité économique des projets et en favorisant la création d’emplois viticoles.
Après 7 ans et pendant toute la durée du bail, le viticulteur pourra acheter les vignes avec une réduction de 20 % sur la hausse éventuelle de leur valeur, lui offrant une perspective de propriété.
Les engagements des exploitations viticoles
La Société s’est fixé pour objectif que 80% de ses actifs soient des vignes exploitées par des viticulteurs disposant d’une certification
environnementale (Agriculture Biologique, Biodynamie, Haute Valeur Environnementale…), attestant de leur pratique en faveur d’une viticulture préservant la biodiversité et une alimentation de qualité.
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et développez votre connaissance produit à votre rythme
La construction de la performance du fonds
La performance de la SCA France Valley Bourgogne Excellence I peut être vue comme la somme de 2 composantes :
1. Le rendement locatif
Les terres viticoles acquises sont systématiquement louées à un exploitant, qui rémunèrera la Société en partageant le fruit de la récolte ou en lui versant un loyer en numéraire. Il existe donc un risque de mauvaise récolte ou un risque de contrepartie. En outre, compte tenu du prix des vignes dans l’Appellation Bourgogne, France Valley estime que cette rémunération par l’exploitant ne sera pas significative après déduction des frais de gestion (de l’ordre de 0,5% du montant investi).
2. La valorisation des actions
La valeur des actions évoluera, à la hausse ou à la baisse, en fonction de l’évolution de valeur des actifs viticoles acquis en Bourgogne. France Valley considère, qu’à long terme, le prix des actions pourrait augmenter. En effet, depuis 1994, les terres viticoles en Bourgogne, selon la SAFER et l’AGRESTE ont augmenté de plus de 5% par an pour une volatilité de 3% environ. Sur les 10 dernières années, la performance annualisée a été de 6,28% pour une volatilité de 4,08 %
La valeur des terres sélectionnées par France Valley Bourgogne Excellence I pourra suivre une évolution différente de la moyenne bourguignonne, à la hausse ou à la baisse. Nous rappelons également que les performances passées ne préjugent pas des performances futures et que la liquidité des actions n’est pas garantie.
La transparence sur les frais
Plusieurs types de frais s’appliquent
- Frais à la charge de l’investisseur lors de la souscription
- Frais récurrents de gestion, qui viennent en déduction du rendement du patrimoine de la SCA
- Frais liés aux acquisitions des actifs viticoles, qui sont capitalisés dans la valeur des actions de la SCA
Il n’y a pas de frais de sortie
L’ensemble des informations détaillées figure dans la plaquette du produit.
Vous donner toutes les clés avec la connaissance des risques
L’investissement dans les Actifs Naturels est un investissement financier qui présente un certain nombre de risques :
Risque de liquidité
France Valley n’apporte aucune garantie sur la liquidité, qui sera liée au dynamisme du marché des actions de la SCA et à celui des terres viticoles en Bourgogne. La durée de conservation conseillée est de 10 ans.
Risque de perte en capital
France Valley n’apporte aucune garantie sur la valeur des actions lors de leur cession.
Elle dépendra du marché des terres viticoles en Bourgogne à la date de cession et du contexte économique général qui prévaudra. La valeur de retrait des actions est actualisée semestriellement.
Risque d’exploitation
Le bail à métayage est un bail d’exploitant, dont la rémunération est prévue en nature, à hauteur du tiers des récoltes. Celles-ci peuvent s’avérer mauvaises et la réserve insuffisante pour compenser la baisse. Ces récoltes dépendent de la météorologie et de phénomènes naturels tels que la sécheresse, les gelées, la grêle….
Par ailleurs, la valeur de ces récoltes dépend du prix du raisin.
Risque de blocage des actions
Le risque de contrepartie est le risque de défaillance du locataire conduisant à un défaut de paiement pouvant entraîner une baisse du rendement et de la valeur du domaine viticole. Ce risque est atténué par le paiement du bail en nature.
Risque de durabilité
ll existe des risques ESG, ou risques de durabilité, correspondant à des évènements ou situations dans le domaine environnemental, social ou de gouvernance qui, s’ils surviennent, pourraient avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement.
Risque de concentration géographique
La SCA ne sera investie qu'en Bourgogne, ce qui limite sa diversification géographique et économique.
Risque de concentration des vignes
Si la propriété des vignes venait à se concentrer entre les mains de quelques négociants, cela pourrait avoir un impact négatif sur le prix du raisin et donc la rentabilité des vignes, ainsi que sur leur valeur.
Risque fiscal
Les conditions fiscales de souscription et de conservation des actions de la société
dépendent de la situation de chacun et peuvent évoluer dans le temps.
Risque de pratiques douanières
La consommation de vin dans le monde, et donc indirectement l’attrait
pour le foncier viticole, pourraient être touchés par l’augmentation de tarif douaniers aux Etats-Unis.
Vos questions fréquentes
En tant que membres de droit du Club des Propriétaires de France Valley, les Actionnaires ont la possibilité d’acquérir des bouteilles, et ce, pour un montant indépendant de leurs dividendes mais à partir de 25 000 € d'investissement dans la SCA.
Le catalogue proposé sera constitué notamment de bouteilles allant de l’appellation régionale au grand cru.
A titre d’exemple, un investissement de 25 000 € aurait donné droit à l’acquisition de 18 à 24 bouteilles en moyenne (dont 3 à 4 grands crus), sur la base des récoltes des dernières années. Le nombre de bouteilles accessibles n’est pas garanti. Elles sont proposées à prix professionnel.
La liquidité n’est pas garantie. France Valley n’apporte aucune garantie tant en termes de délai que de prix. La SCA étant à capital variable, les demandes de sortie des Actionnaires doivent être compensées par les nouvelles souscriptions. Aucune garantie ne peut être apportée sur le délai de revente des parts ou sur le prix de cession. La Société de Gestion a également pour objectif (non garanti) de conserver 10% de trésorerie afin d'assurer de la liquidité, dans le cas où le marché du retrait/souscription serait bloqué. En dernier ressort, la Société pourra céder des actifs, ce qui n'est pas garant et peut prendre du temps.
Les éventuelles distributions de dividendes font l'objet d'un prélèvement forfaitaire unique (PFU) de 30%,Ccomposés de 12,8% au titre de l’Impôt sur le Revenu et de 17,2% au titre des prélèvements sociaux. Les actionnaires peuvent cependant opter pour l'imposition au barème progressif de l'impôt sur le revenu.
L’objectif de la Société est de distribuer chaque année les revenus issus de la perception des loyers et métayages. Ces revenus pourraient cependant ne pas être suffisants pour dégager un résultat positif et la Société pourra décider de constituer des réserves pour lisser le rendement servi aux Actionnaires. Le dividende n’est donc
pas garanti. En particulier pendant la phase de collecte de capitaux puis d’investissement, la Société ne distribuera probablement pas de dividendes
Les risques environnementaux auxquels sont exposés les investissements viticoles sont limités par la diversification géographique dans l'appellation opérée pour chaque véhicule d’investissement en fonction de l'exposition (Nord/Sud), de la situation en haut ou bas de vallon, de l'exposition aux vents. Pour limiter l’impact des risques environnementaux sur les actifs viticoles, les fonds de France Valley sont tous propriétaires d’une réserve individuelle de jus. L’exploitant viticole peut puiser dedans pour compenser le manque éventuel de raisins à la suite d’un aléa environnemental, puis reconstituer cette réserve les bonnes années. Cette réserve est suivie pour chaque parcelle viticole en portefeuille. Au 31/12/2023, 50 057 kg de réserve sont effectivement disponibles après les prélèvements de 2023, répartis sur 36 actifs.
Comparez nos produits en un clin d’œil
De manière générale, les fonds de France Valley dans les Actifs Naturels obéissent aux mêmes grands principes : faible volatilité, une performance qui repose sur l’évolution de la valeur des forêts et des vignes, risque de perte en capital, liquidité organisée mais non garantie.
France Valley a des convictions fortes quant à une évolution favorable de la valeur des forêts et des vignes dans les prochaines décennies : voir nos convictions.
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